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Transmettre le patrimoine d'une vie, un sujet qui se prépare ...

Dernière mise à jour : 14 juil. 2024

Bien plus qu'une somme ou des biens, transmettre son patrimoine c'est surtout transmettre les fruits du travail d'une vie à la génération suivante. C'est aussi accepter de ne plus avoir le contrôle total de celui-ci mais également ne plus en supporter la charge seul.

Finalisation d'une donation aves Alexandre BALAZS et Me Claude Heitz
De gauche à droite Alexandre BALAZS et Me Claude HEITZ à nos bureaux de Sarreguemines

Au sein de notre cabinet, ce sujet est abordé sous tous ses aspects.

En voilà quelques-uns :


L’humain au centre du sujet, car c'est d'abord une décision et une direction prise par le chef de famille qui a un impact sur l’ensemble de sa famille, son couple, ses enfants, ses petits-enfants...


Il nous faut alors bien comprendre l'objectif profond du donateur, l’harmoniser avec les contraintes du donataire qui va recevoir la donation et proposer des voies pour y arriver de la manière la plus efficace possible tout en soulignant les points de vigilance et éviter ainsi les écueils.


Une écoute active dans un premier temps pour bien comprendre la volonté du donateur puis de la pédagogie dans un second temps pour faire comprendre le déroulé et l’impact à chaque étape de la stratégie mise en place.


Le calcul économique, par définition il n’y a pas de donation s’il n’y a pas d’appauvrissement du donateur. Par conséquent il sera primordial de comprendre l’impact économique de la donation sur le budget annuel du donateur.


Les revenus seront-ils suffisants pour couvrir ses besoins présents mais aussi ses besoins futurs en considérant une éventuelle dépendance avec l’avancée dans l’âge ?


L’impact fiscal de la donation, c’est là d’ailleurs peut-être l’aspects le plus volontiers traité et parfois (souvent) au détriment des points évoqués précédemment.


Mais comment proposer une stratégie de donation basée uniquement sur l’optimisation fiscale sans prendre en compte l’objectif profond du donateur, les contraintes du donataire qui reçoit la donation et les contraintes économiques ?


Il est probable que dans ce cas le résultat soit décevant et même problématique à l’arrivée.



Notre mission ne se limite pas à tracer la route d'une donation réussie à travers les conseils que nous pourrions prodiguer, elle consiste également à bien faire comprendre les différents étapes et mettre en oeuvre la volonté du donateur dans les faits.


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